SCOT approuvé
Le SCOT en vigueur a été approuvé par délibération du 20 février 2008
Il concerne 6 communes : le Château d'Olonne, les Sables d'Olonne, Olonne-sur-Mer, l'Ile d'Olonne, Sainte-Foy et Vairé.
Télécharger les documents du SCOT en vigueur :
- Approbation et Documents_20.02.08
- Rapport de Présentation Diagnostic structurel_20.02.08
- Rapport de Présentation_EIE_20.02.08
- Rapport de Présentation Justification du choix_20.02.08
- Rapport de Présentation_Evaluation_20.02.08
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable_20.02.08
- Document d'orientations générales_20.02.08
- Annexe1_Bilan de la concertation_09.07.07
- Annexe2_EP_20.02.08
Afin de tenir compte de l'évolution du territoire et de la législation, la révision du SCOT a été prescrite par délibération en date du 20 novembre 2015.
Cette révision doit permettre de définir un projet de territoire pour les Sables d'Olonne Agglomération créée au 1er janvier 2017 :
Cliquez ici pour découvrir le nouveau SCOT
Dans l’attente de l’entrée en vigueur de ce nouveau SCOT, celui approuvé le 20 février 2008 continue de s’appliquer et conformément à la délibération en date du 30 septembre 2023.
Consultez la délibération du 10 juillet 2023 approuvant le SCOT
Par ailleurs ce SCOT a fait l’objet de 2 évaluations conformément au code de l’urbanisme :