SCOT approuvé

Le SCOT en vigueur a été approuvé par délibération du 20 février 2008

 

Il concerne 6 communes : le  Château d'Olonne, les Sables d'Olonne, Olonne-sur-Mer, l'Ile d'Olonne, Sainte-Foy et Vairé.

 

Télécharger les documents du SCOT en vigueur : réunion SCOT

 

Afin de tenir compte de l'évolution du territoire et de la législation, la révision du SCOT a été prescrite par délibération en date du 20 novembre 2015.

Cette révision doit permettre de définir un projet de territoire pour les Sables d'Olonne Agglomération créée au 1er janvier 2017 :

Cliquez ici pour découvrir le nouveau SCOT

Dans l’attente de l’entrée en vigueur de ce nouveau SCOT, celui approuvé le 20 février 2008 continue de s’appliquer et conformément à la délibération en date du 30 septembre 2023.

Consultez la délibération du 10 juillet 2023 approuvant le SCOT

Par ailleurs ce SCOT a fait l’objet de 2 évaluations conformément au code de l’urbanisme :